Description
Rapport à l’Empereur Napoléon III :
Travaux de la Commission de la propriété littéraire et artistique, celle-ci tentant d’établir les premières législations relatives au domaine artistique et notamment à la propriété artistique.
Dans ce compte-rendu, la Commission communique ainsi son rapport à l’Empereur décrets, collection des procès-verbaux et documents, suivi du projet de loi et de l’historique des législations sur le sujet.
Edition originale. Un exemplaire est cependant conservé à la Bibliothèque du Prytanée National Militaire.
Parmi les membres : Comte Walewski, Comte de Persigny, MM : Rouland, Merimée, Auber, Augier, Nisard, Baron Taylor, Maury, Doucet, Gautier, Firmin Didot, Dupin…
Superbe exemplaire, dos à nerfs et à caissons ornés et dorés. Premier et second plat dorés. Toute tranches dorés. Grand papier. 287 pages – Bon état – Usures d’usage.
